Michel Davagle

Mise à jour janvier 2008

Asbl Rhizome : www.educ.be

Classification par thèmes

A. LES SOURCES DE DROIT

A1	LES SOURCES DE DROIT
A2	LES CONVENTIONS COLLECTIVES DE TRAVAIL
A3	LA PORTEE DES CONVENTIONS COLLECTIVES DE TRAVAIL
A4	LE REGLEMENT DE TRAVAIL
A5	LE CONTENU DU REGLEMENT DE TRAVAIL

B. LA FORMATION DU CONTRAT

B1	LA NOTION DE CONTRAT DE TRAVAIL
B2	LA VALIDITE D’UN CONTRAT DE TRAVAIL
B3	LE CONTRAT A DUREE INDETERMINEE
B4	LE CONTRAT A DUREE DETERMINEE
B5	LA SUCCESSION DES CONTRATS A DUREE DETERMINEE
B6	LE CONTRAT DE REMPLACEMENT A DUREE INDERTERMINEE
B7	LE CONTRAT DE REMPLACEMENT A DUREE DETERMINEE
B8	LA DUREE MAXIMALE DES CONTRATS DE REMPLACEMENT
B9	LE CONTRAT DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
B10	LA PRIORITE POUR UN TRAVAIL A TEMPS PLEIN
B11	LA CLAUSE D’ESSAI
B12	LES PLANS DE RESORPTION ET D’ACTIVATION DU CHOMAGE
B13	LES OBLIGATIONS DU TRAVAILLEUR
B14	LES OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR

C. LES SUSPENSIONS DE L’EXECUTION DU CONTRAT

C1	LES NOTIONS GENERALES
C2	LE RETARD AU TRAVAIL ET L’EMPECHEMENT DE TRAVAILLER
C3	LES OBLIGATIONS FAMILIALES, CIVILES ET CIVIQUES
C4	LES OBLIGATIONS FAMILIALES (SUITE)
C5	LA NOTION D’INCAPACITE (LA MALADIE ET L’ACCIDENT DE DROIT COMMUN)
C6	L’AVERTISSEMENT (LA MALADIE ET L’ACCIDENT DE DROIT COMMUN)
C7	LE CERTIFICAT MEDICAL (LA MALADIE ET L’ACCIDENT DE DROIT COMMUN)
C8	LE CONTRÔLE (LA MALADIE ET L’ACCIDENT DE DROIT COMMUN)
C9	L’ARBITRAGE (LA MALADIE ET L’ACCIDENT DE DROIT COMMUN)
C10	LE SALAIRE GARANTI (LA MALADIE ET L’ACCIDENT DE DROIT COMMUN)
C11	LA RECHUTE (LA MALADIE ET L’ACCIDENT DE DROIT COMMUN)
C12	L’INDEMNISATION DES EMPLOYES
C13	LA NOTION D’ACCIDENT DE TRAVAIL
C14	LA NOTION D’ACCIDENT DE TRAVAIL (SUITE)
C15	LA NOTION D’ACCIDENT SUR LE CHEMIN DU TRAVAIL
C16	LA NOTION D’ACCIDENT SUR LE CHEMIN DU TRAVAIL (SUITE)
C17	L’INDEMNISATION POUR INCAPACITE TEMPORAIRE TOTALE EN CAS D’ACCIDENT DE TRAVAIL OU SURVENU SUR LE CHEMIN DU TRAVAIL
C18	LE REMBOURSEMENT DES FRAIS EN CAS D’ACCIDENT DE TRAVAIL OU SURVENU SUR LE CHEMIN DU TRAVAIL
C19	LE CONGE DE MATERNITE
C20	LE CONGE DE MATERNITE (SUITE)
C21	L’HOSPITALISATION DE L’ENFANT (LE CONGE DE MATERNITE)
C22	L’HOSPITALISATION DE LA MERE ET LE DECES DE LA MERE (LE CONGE DE MATERNITE)
C23	LA PROTECTION DE LA MERE ET DE L’ENFANT (LE CONGE DE MATERNITE)
C24	L’INDEMNISATION DE LA TRAVAILLEUSE ECARTEE DE SON POSTE DE TRAVAIL (LE CONGE DE MATERNITE)
C25	LES PAUSES D’ALLAITEMENT (LE CONGE DE MATERNITE)
C26	LES DIFFERENTES FORMULES DE CREDIT-TEMPS
C27	TABLEAU SYNTHETIQUE DES TROIS FORMULES DE CREDIT-TEMPS
C28	LES INTERDICTIONS DURANT LE CREDIT-TEMPS
C29	LA DEMANDE DE CREDIT-TEMPS
C30	L’EXERCICE DU DROIT AU CREDIT-TEMPS
C31	LA LIMITE D’EXERCICE DU DROIT AU CREDDIT-TEMPS
C32	LES SOINS PALLIATIFS (L’INTERRUPTION DE CARRIERE)
C33	LA MALADIE GRAVE (L(INTERRUPTION DE CARRIERE)
C34	LE CONGE PARENTAL (L’INTERRUPTION DE CARRIERE)
C35	LES VACANCES ANNUELLES – NOTIONS GENERALES
C36	LA DUREE DES VACANCES ANNUELLES DES EMPLOYES
C37	LA DUREE DES VACANCES ANNUELLES DES EMPLOYES A TEMPS PARTIEL
C38	LE PECULE DE VACANCES ANNUELLES DES EMPLOYES
C39	LES JOURS DE CONGE SUPPLEMENTAIRES
C40	LE CONGE-EDUCATION PAYE
C41	LE CONGE-EDUCATION PAYE (SUITE)
C42	LA PERTE DU DROIT AU CONGE EDUCATION PAYE
C43	LES ABSENCES IMPERIEUSES

D. LA FIN DU CONTRAT

D1	LES DIFFERENTS MODES D’EXTINCTION DU CONTRAT DE TRAVAIL
D2	LA NOTION DE CONGE
D3	LA NOTION D’ANCIENNETE DE CONTRAT DE TRAVAIL
D4	LA NOTION DE PREAVIS
D5	LA NOTION DE PREAVIS (SUITE)
D6	LES SUSPENSIONS DU DELAI DE PREAVIS
D7	MODELE DE LETTRE DE PREAVIS ENVOYEE PAR LE TRAVAILLEUR
D8	MODELE DE LETTRE DE PREAVIS ENVOYEE PAR L’EMPLOYEUR
D9	LE MONTANT DES INDEMNITES DE RUPTURE
D10	LA RUPTURE DU CONTRAT MOYENNANT PREAVIS DURANT LA CLAUSE D’ESSAI
D11	LA RUPTURE DU CONTRAT MOYENNANT INDEMNITES DURANT LA CLAUSE D’ESSAI
D12	LA RUPTURE D’UN CONTRAT A DUREE INDETERMINEE (EN DEHORS DE LA PERIODE D’ESSAI) MOYENNANT PREAVIS
D13	LA RUPTURE D’UN CONTRAT A DUREE INDETERMINEE (EN DEHORS DE LA PERIODE D’ESSAI) MOYENNANT INDEMNITES
D14	LA RUPTURE D’UN CONTRAT A DUREE DETERMINEE (EN DEHORS DE LA PERIODE D’ESSAI)
D15	LA RUPTURE D’UN CONTRAT DE REMPLACEMENT A DUREE INDETERMINEE (EN DEHORS DE LA PERIODE D’ESSAI)
D16	LA RUPTURE D’UN CONTRAT DE REMPLACEMENT A DUREE DETERMINEE (EN DEHORS DE LA PERIODE D’ESSAI)
D17	LES TRAVAILLEURS PROTEGES
D18	LES TRAVAILLEURS PROTEGES (SUITE)
D19	LA NOTION DE MOTIF GRAVE
D20	LE CONGE POUR MOTIF GRAVE
D21	LA CONNAISSANCE DES FAITS JUSTIFIANT UN CONGE POUR MOTIF GRAVE
D22	LES INDEMNITES DE RUPTURE OU DE DOMMAGES INTERETS SUITE A UN CONGE POUR MOTIF GRAVE
D23	LA RUPTURE D’UN CONTRAT DE COMMUN ACCORD
D24	L’ACTE EQUIPOLLENT A RUPTURE
D25	LA RUPTURE DU CONTRAT POUR FORCE MAJEURE
D26	LA RESOLUTION JUDICIAIRE
D27	LA CONDITION RESOLUTOIRE
D28	L’ABUS DE DROIT
D29	LA PROCEDURE DE RECLASSEMENT PROFESSIONNEL

E. LES CONDITIONS DE TRAVAIL

E1	LA NOTION DE TEMPS DE TRAVAIL
E2	LES NUITS DORMANTES
E3	LES NUITS DORMANTES – CP 319.02
E4	LES PERMANENCES EN DEHORS DE L’INSTITUTION
E5	LES SEJOURS EXTERIEURS - CP 319.02 – L’ARRETE ROYAL
E6	LES SEJOURS EXTERIEURS - CP 319.02 – LA CCT
E7	LA DUREE DU TRAVAIL – CP 319.02
E8	LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
E9	LES HEURES COMPLEMENTAIRES
E10	LE SURSALAIRE POUR LES HEURES COMPLEMENTAIRES
E11	L’INTERVALLE DE REPOS
E12	LE TEMPS DE PAUSE
E13	LES HORAIRES DE TRAVAIL ET LE PAIEMENT DES PRESTATIONS DE TRAVAIL
E14	LE TRAVAIL DE NUIT
E15	L’INDEMNITE FINANCIERE POUR LE TRAVAIL DE NUIT
E16	LE TRAVAIL DU DIMANCHE
E17	LES JOURS FERIES
E18	LES JOURS FERIES DES TRAVAILLEURS A TEMPS PARTIEL
E19	LA PREPENSION
E20	LA PREPENSION A MI-TEMPS
E21	LE TUTORAT – CP 319.02
E22	LE PLAN TANDEM
E23	L’AMENAGEMENT DE FIN DE CARRIERE - COCOF

X. DIVERS

X1	LES NOTIONS ET CONCEPTS UTILES
X2	LES NOTIONS ET CONCEPTS UTILES (SUITE)
X3	LES SOURCES D’INFORMATION
X4	LE SCHEMA D’IDENTIFICATION DU CONTRAT DE TRAVAIL
X5	LE SCHEMA DE RESOLUTIONS DE PROBLEMES RELATIFS A LA FIN DU CONTRAT DE TRAVAIL

Classement alphabétique