Michel
Davagle
Mise à jour janvier 2008
Asbl Rhizome : www.educ.be
INDEX PAR MOTS-CLES
formalités : C43
notion : C43
temps de travail :
C43
Accident de droit commun
cfr V° incapacité de travail de droit commun
définition : C13
évènement
soudain : C13
lésion
corporelle : C13
lieu d’exécution du
contrat de travail : C14
preuve : C13
Accident sur le chemin du travail
assimilations à la
notion de chemin du travail » : C16
définition : C15
indemnisation : C17
notion de trajet
normal : C15
notion de
résidence : C16
remboursement des
frais : C18
Aménagement de fin de carrière
COCOF : E23
Plan Tandem : E22
Prépension : E19
Prépension à
mi-temps : E20
Tutorat : E21
Ancienneté
calcul du
préavis : D3
Clause d’essai
absence de
précision : B11
définition : B11
durée de la clause
d’essai : B11
exigences
formelles : B11
préavis : D10
prolongation de la
clause d’essai : B11
rupture moyennant
indemnités : D11
Congé (fin du contrat)
définition : D2
conditions
d’octroi : C40
durée : C40
limitation du
droit : C41
perte du droit :
C42
rémunération : C41
travailleur à temps
partiel : C41
Congé parental
interruption de
carrière : C34
Contrat de travail (généralités)
avenant au contrat :
B2
contrat de travail à
durée déterminée : cfr V° contrat de travail à
durée déterminée
contrat de travail à
durée indéterminée : cfr. V° contrat de travail
à durée indéterminée
contrat de travail de
remplacement à durée déterminée : cfr V° contrat
de travail de remplacement à durée déterminée
contrat de travail à
temps partiel : cfr. V° contrat de travail à temps
partiel
contrat de travail de
remplacement à durée indéterminée : cfr V° contrat
de travail de remplacement à durée indéterminée
contrat de travail
d’ouvrier et d’employé : B1
hiérarchie des
sources de droit : A1
notion de contrat de
travail d’employé : B1
preuve du contrat de
travail : B2
schéma
d’identification : X4
validité d’un contrat
de travail : B2
Contrat de travail à durée déterminée
définition : B4
exigences
formelles : B4
poursuite d’un
contrat à durée déterminée : B5
rupture du contrat
moyennant indemnités : D14
succession des
contrats à durée déterminée : B5
Contrat de travail à durée indéterminée
définition : B3
Contrat de travail à temps partiel
définition : B9
durée minimale :
B9
exigences
formelles : B9
priorité pour un
travail à temps plein : B10
cfr V° travailleur à temps partiel
Contrat de travail de remplacement à durée
déterminée
date de fin du
contrat : fiche B7
définition : B7
durée maximale des
contrats de remplacement : B8
exigences
formelles : B7
indemnités de
rupture : D16
Contrat de travail de remplacement à durée indéterminée
définition : B6
dérogation à la règle
de préavis : B6
durée maximale des
contrats de remplacement : B8
exigences
formelles : B6
préavis : D15
rupture
anticipée : B6
Conventions collectives de travail
définition : A2
hiérarchie des
sources de droit : A1
portée : A3
congé parental :
C34
demande : C29
exercice du droit au
crédit-temps : C30
interdictions : C28
limite du droit au
crédit-temps : C31
maladie grave : C33
protection : D18
soins
palliatifs : C32
tableau synthétique
des trois formules de crédit-temps : C27
Dimanche (travail
du)
complément
salarial : E16
dérogations : E16
principe : E16
repos
compensatoire : E16
Durée du temps de temps de travail
durée du travail CP
319.02 : E7
heures
complémentaires : E9
heures
supplémentaires : E8
horaire de travail :
E13
information sur
l’état des prestations : E13
intervalle de
repos : E11
notion de temps de
travail : E1
nuits
dormantes : E2
nuits dormantes CP
319.02 : E3
permanences en dehors
de l’institution : E4
séjours extérieurs
(CP 319) : E5, E6
sursalaire pour les
heures supplémentaires : E8
sursalaire pour les
heures complémentaires : E10
temps de pause :
E12
Empêchement de se
rendre au travail
suspension de
l’exécution du contrat : C2
Empêchement de travailler
suspension de l’exécution
du contrat : C2
Fin du contrat
abus de droit : D28
acte équipollent à
rupture : D24
ancienneté : D3
condition
résolutoire : D27
commun accord : D23
contrat à durée
déterminée : D14
indemnités :
cfr. V° indemnités
force majeure : D25
motif grave :
cfr. V° motif grave
mort du
travailleur : D1
notion de
congé : D2
préavis : cfr.
V° préavis
procédure de
reclassement professionnel : D29
résolution
judiciaire : D26
schéma de résolution
des problèmes : X5
travailleurs
protégés : cfr. V° travailleurs protégés
terme
résolutoire : D1
Incapacité de travail de droit commun (maladie et accident)
arbitrage : C9
avertissement : C6
certificat
médical : C7
clause d’essai :
D11
contrôle de
l’incapacité : C8
indemnisation : C12
notion
d’incapacité : C5
rechute : C11
salaire
garanti : C10
calcul : D9
clause d’essai :
D11
Activa, ACS, APE,
PTP : D14
rupture du contrat
pour motif grave : D22
rupture d’un contrat
à durée indéterminée : D13
rupture d’un contrat
à durée déterminée : D14
rupture d’un contrat
de remplacement à durée déterminée : D16
rupture d’un contrat
de remplacement à durée indéterminée : D15
Jour férié
nombre de jours
fériés : E17
remplacement du jour
férié : E17
rémunération : E17
repos
compensatoire : E17
travailleur à temps
partiel : E18
Jour ouvrable et jour civil
notion : X2
Maladie de droit
commun
cfr V° incapacité de travail de droit commun
définition : C19
écartement
préventif : C19
indemnisation : C19
preuve : C19
vaccin antihépatique
B : C19
Maribel social
préavis : D12
début du congé
d’accouchement : C21
début du congé de grossesse :
C20
décès de la
mère : C22
durée du congé de
maternité : C20
examen de reprise de
travail : C23
examens
prénataux : C21
heures
supplémentaires : C23
hospitalisation de la
mère : C22
hospitalisation de
l’enfant : C22
incapacité de
travail : C21
indemnités de
maternité : C21
indemnités pour
écartement du travail : C24
naissances
multiples : C20, C21
pauses
d’allaitement : C25
protection de la
maternité : C23
protection contre le
licenciement : D17
travaux à
risques : C23
appréciation du motif
grave : D19
connaissance
suffisante des faits : D21
délai pour donner le
congé : D20
délai pour notifier
le motif grave : D20
définition du motif
grave : D19
dommages et
intérêts : D22
impossibilité de poursuivre
les relations contractuelles : D19
indemnités de
rupture : D22
faute grave : D19
manquement
continu : D21
mesures
d’instruction : D21
précision des
motifs : D20
Nuit (travail de)
dérogations : E14
femme enceinte :
E14
indemnité : E15
principe : E14
transport : E14
Nullité
nullité du
préavis : D5
nullité
absolue : X1
nullité
relative : X1
Obligation d’un
écrit
contrat à durée
indéterminée : B2
Obligations familiales, civiles et civiques
suspension de
l’exécution du contrat : C3, C4
Obligations de l’employeur
fourniture du
travail : B13
paiement de la
rémunération : B13
Obligations du travailleur
exécution des
ordres : B13
exécution du
travail : B13
règles de
sécurité : B13
responsabilité :
B13
secret
professionnel : B13
Plans de
résorption et d’activation du chômage
Plan Tandem
avantage
complémentaire : E22
bénéficiaires : E22
mécanisme : E22
secteurs
concernés : E22
absence pour
rechercher un emploi : D5
clause d’essai :
D18
contrat de
remplacement : D15
contre-préavis :
D12
date de
réception : D4
date de rupture du
contrat : D5
délai de
préavis : D12
formalisme du
préavis : D4
modèle de lettre de
démission : D7
modèle de lettre de
licenciement : D8
motivation du
préavis : D8
non respect des
règles de préavis : D9
nullité du
préavis : D5
prestation du
préavis : D5
suspension du délai
de préavis : D6
validité du
préavis : D4
Prépension
conditions : E19
principe : E19
Prépension mi-temps
conditions : E20
principe : E20
Preuve
accident de
travail : C13
avertissement de
l’employeur en cas d’incapacité de travail : C6
contrat de
travail : B2
envoi du certificat
médical : C7
maladie professionnelle :
C19
Régime 5 jours ou
six jours par semaine
notion : X2
Règlement de travail
contenu du règlement
de travail : A5
hiérarchie des
sources de droit : A1
horaires de
travail : E13
publicité du
règlement de travail : A4
Rémunération
paiement des heures
de travail : E13
Retard au travail
suspension de
l’exécution du contrat : C2
salaire brut : X2
salaire
horaire : X2
salaire
journalier : X2
salaire net : X2
Salaire garanti
accident de
travail : C17
empêchement de se
rendre au travail : C2
empêchement de
travailler : C2
incapacité de travail
de droit commun : C12
obligations
familiales, civiles et civiques : C3, C4
retard au
travail : C2
Sources d’information
sites web : X3
Suspension de l’exécution du contrat
absences
impérieuses : C43
accident de droit
commun : cfr V° incapacité de travail de
droit commun
accident de
travail : cfr V° accident de travail
accident sur le
chemin du travail : cfr. V° accident sur le
chemin du travail
congé-éducation
payé : cfr. V° congé-éducation payé
empêchement de se
rendre au travail : C2
empêchement de
travailler : C2
crédit-temps :
cfr. V° crédit-temps
force majeure : C1
incapacité de travail
de droit commun : cfr V° incapacité de
travail de droit commun
maladie de droit commun :
cfr V° incapacité de travail de droit commun
maladie
professionnelle : cfr. V° maladie
professionnelle
maternité : cfr.
V° maternité
obligations
familiales, civiles et civiques : C3, C4
rémunération : C1
retard au
travail : C2
salaire garanti :
C1
suspensions
conventionnelles : C1
suspensions
légales : C1
vacances
annuelles : cfr. V° vacances annuelles
Subordination
notion de
subordination : B1
Travailleurs protégés
congé de
maternité : D17
congé de
paternité : D17
crédit-temps : D18
principales causes de
protection : D17
principe : D17
congé-éducation
payé : C41
contrat de
travail : B9
jour férié : E18
priorité pour un
emploi à temps plein : B10
vacances annuelles :
C37
Tutorat
montant de
l’allocation : E21
tuteur : E21
Vacances annuelles
bénéficiaires : C35
date des
vacances : C35
durée des
vacances : C36
durée des vacances
des travailleurs à temps partiel : C37
jours de congé
supplémentaires : C39
pécule de
vacances : C38